Déposée le 3 juin 1986 par INIZAN Michelle épouse CEVAER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INIZAN Michelle épouse CEVAER, domicilié(e) 449, rue Emile Zola, 73490 LA RAVOIRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 3 juin 1996.
INIZAN Michelle épouse CEVAER a également déposé les autres marques suivantes : MULTILAINES , HYPERLAINES
INIZAN Michelle épouse CEVAER - 449, rue Emile Zola, 73490 LA RAVOIRE. - France
MEY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Fils de laine, laine à tricoter, rubans étoffes draps et tissus de laine, cordons en laine, crochets, oeillets épingles et aiguilles. Tous Articles et matières textiles en laine.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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